MENTIONS LÉGALES
Décors Fins
Propriétaire
SAS DÉCORS FINS
15-17 rue de la République
59218 POIX DU NORD
Tél. (33) 03 27 26 44 32
Fax. (33) 03 27 26 49 80
Directeur publication et de la rédaction :
SAS DÉCORS FINS
Conception graphique :
Agence Aryup
15, rue de Bourgogne
57070 METZ
Hébergement :
Aryup – The Global Media Group
15, rue de Bourgogne
57070 METZ
Loi Informatique et liberté
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : [email protected]
Crédits photos
L’accès au site www.decors-fins.com ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site www.decors-fins.com constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété exclusive de la société Décors Fins, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
L’usage de tout ou partie du site www.decors-fins.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société Décors Fins qui pourra être révoquée à tout moment. La société Décors Fins, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.
Responsabilité de Décors Fins
Dans les conditions autorisées par la loi, la société Décors Fins n’encourt aucune responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.decors-fins.com ou rendant impossible son accès. Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société Décors Fins pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.